HOSPITALISATION
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Chirurgien et anesthésiste	100 % TM
Participation forfaitaire	24 €
Frais de séjour	100 % TM
Chambre particulière - 180 jours par an	2% du PMSS/jour
Forfait journalier hospitalier	100 % FR
SOINS COURANTS
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Généraliste et spécialistes	Médecin - DPTM** TM + 40 % BR Médecin - Hors DPTM TM + 20 % BR
Actes d'imagerie, actes techniques médicaux et d'échographie	100% TM
Honoraires paramédicaux	100% TM
Analyses et examens de laboratoire	100% TM
Matériel médical	100% TM
Médicaments	100% TM
Frais de transport	100% TM
DENTAIRE
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Soins et prothèses 100% santé	SANS RESTE À CHARGE
Soins dentaires	100 % TM
Prothèses dentaires	Fixes : 100 % TM + 70 % BR Mobiles : 100 % TM + 100 % BR
Orthodontie	100 % TM + 100 % BR
OPTIQUE *
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
ÉQUIPEMENT 100% santé	SANS RESTE À CHARGE
SUPPLEMENT ET PRESTATION OPTIQUE 100% santé	SANS RESTE À CHARGE
Monture + 2 verres	350 €
Lentilles prises en charge par la Sécurité Sociale	5% du PMSS par paire.
CURES
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Cures thermales	100 % TM
AIDES AUDITIVES
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
ÉQUIPEMENT 100% santé à partir de l'application du dispositif en 2021	SANS RESTE À CHARGE
Audio-prothèses	100 % TM
PARTICIPATIONS
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Forfait Maternité et Adoption	Simple : 10 % PMSS Multiple : 20 % PMSS
Frais d'Obsèques (garantie limitée à 65 ans)	50 % PMSS (sur facture)
PREVENTION
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Ostéopathie, chiropraxie, acupuncture, homéopathie	30 € par séance (maximum 5 séances/an/bénéficiaire)

BR : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale

TM : Ticket Modérateur

FR : Frais Réels

PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale, 3 428 € en 2020

*Les montants de remboursements couvrent les frais d’acquisition engagés, par période de prise en charge de 2 ans pour un équipement composé de 2 verres et d’une monture dont le remboursement est limité à 100€. Ils incluent la participation de l’Assurance maladie. Le délai entre deux prises en charge peut être réduit dans les conditions définies dans les conditions générales. En cas d’achat d’un équipement composé d’une monture hors 100% Santé et de verres 100% Santé (ou inversement), le remboursement de la partie de l’équipement hors 100% Santé sera alors limité au forfait correspondant à la correction de l’équipement acquis, déduction faite du coût de la partie 100% Santé.

** Le DPTM (dispositif de pratique tarifaire maîtrisée) regroupe l’OPTAM (Option pratique tarifaire maîtrisée) et l’OPTAM-CO pour les chirurgiens et les obstétriciens. Ce dispositif signé entre l’Assurance maladie et des médecins engage à une limitation des dépassements d’honoraires et à une amélioration du remboursement par la Sécurité sociale et par la mutuelle. Pour savoir si votre médecin a pris part à ce dispositif, connectez-vous sur le site http://annuairesante.ameli.fr

Documents téléchargeables :

• Dispositions générales
• Document d'information
• Bulletin d'adhésion

HOSPITALISATION
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Chirurgien et anesthésiste	100 % TM
Participation forfaitaire	24 €
Frais de séjour	100 % TM
Chambre particulière - 180 jours par an	2% du PMSS/jour
Forfait journalier hospitalier	100 % FR
SOINS COURANTS
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Généraliste et spécialistes	Médecin - DPTM** TM + 60 % BR Médecin - Hors DPTM TM + 40 % BR
Actes d'imagerie, actes techniques médicaux et d'échographie	100% TM
Honoraires paramédicaux	100% TM
Analyses et examens de laboratoire	100% TM
Matériel médical	100% TM
Médicaments	100% TM
Frais de transport	100% TM
DENTAIRE
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Soins et prothèses 100% santé	SANS RESTE À CHARGE
Soins dentaires	100 % TM
Prothèses dentaires	100 % TM + 150 % BR
Orthodontie	100 % TM + 150 % BR
OPTIQUE *
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
ÉQUIPEMENT 100% santé	SANS RESTE À CHARGE
SUPPLEMENT ET PRESTATION OPTIQUE 100% santé	SANS RESTE À CHARGE
Monture + 2 verres	350 €
Lentilles prises en charge par la Sécurité Sociale	5% du PMSS par lentille.
Lentilles non prises en charge par la Sécurité Sociale	5% du PMSS par an et par bénéficiaire
CURES
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Cures thermales	100 % TM + forfait de 1 % du PMSS par jour (21 jours maximum)
AIDES AUDITIVES
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
ÉQUIPEMENT 100% santé à partir de l'application du dispositif en 2021	SANS RESTE À CHARGE
Audio-prothèses	100 % TM
PARTICIPATIONS
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Forfait Maternité et Adoption	Simple : 10 % PMSS Multiple : 20 % PMSS
Frais d'Obsèques (garantie limitée à 65 ans)	50 % PMSS (sur facture)
PREVENTION
GARANTIES	REMBOURSEMENT GFM
Ostéopathie, chiropraxie, acupuncture, homéopathie	30 € par séance (maximum 5 séances/an/bénéficiaire)

BR : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale

TM : Ticket Modérateur

FR : Frais Réels

PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale, 3428 € en 2020

*Les montants de remboursements couvrent les frais d’acquisition engagés, par période de prise en charge de 2 ans pour un équipement composé de 2 verres et d’une monture dont le remboursement est limité à 100€. Ils incluent la participation de l’Assurance maladie. Le délai entre deux prises en charge peut être réduit dans les conditions définies dans les conditions générales. En cas d’achat d’un équipement composé d’une monture hors 100% Santé et de verres 100% Santé (ou inversement), le remboursement de la partie de l’équipement hors 100% Santé sera alors limité au forfait correspondant à la correction de l’équipement acquis, déduction faite du coût de la partie 100% Santé.

** Le DPTM (dispositif de pratique tarifaire maîtrisée) regroupe l’OPTAM (Option pratique tarifaire maîtrisée) et l’OPTAM-CO pour les chirurgiens et les obstétriciens. Ce dispositif signé entre l’Assurance maladie et des médecins engage à une limitation des dépassements d’honoraires et à une amélioration du remboursement par la Sécurité sociale et par la mutuelle. Pour savoir si votre médecin a pris part à ce dispositif, connectez-vous sur le site http://annuairesante.ameli.fr

Documents téléchargeables :

• Dispositions générales
• Document d'information
• Bulletin d'adhésion

HOSPITALISATION	REGIME PLUS 3 Base	Module Optionnel : Hospitalisation et médecine douce
Forfait hospitalier	100% des Frais Réels	-
Chambre particulière (à l’exclusion de la maternité)	2% du PMSS/jour maxi 180 j./an	-
Lit accompagnant	-	1% du PMSS/jour maxi 30 jours (1)
Honoraires conventionnés Praticiens ayant adhéré à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM)	100% du Ticket Modérateur	170% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale
Praticiens n'ayant pas adhéré à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM)	100% du Ticket Modérateur	150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale
Honoraires non conventionnés -	100% du Ticket Modérateur	150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale
Frais de séjour conventionné	100% du Ticket Modérateur	150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale
Frais de séjour non conventionné	100% du Ticket Modérateur	150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale
Transport en ambulance	100% du Ticket Modérateur	-

FRAIS MEDICAUX	REGIME PLUS 3 Base
Consultations / Visites Généraliste	100% du Ticket Modérateur	-
Consultations / Visites Spécialiste	100% du Ticket Modérateur	-
Consultations / Visites Professeur	100% du Ticket Modérateur	-
Consultations / Visites Praticiens spécialisés en médecine douce tels qu'osthéopathes, radiesthésistes, homéopathes, acupuncteurs ou naturopathes, non conventionnés mais inscrits auprès d'une association professionnelle reconnue.	-	50% des frais réels dans la limite de 60 € par acte
Auxiliaires Médicaux	100% du Ticket Modérateur	-
Laboratoires	100% du Ticket Modérateur	-
Radiologie	100% du Ticket Modérateur	-
Acte petite chirurgie	100% du Ticket Modérateur	-
Densitométrie osseuse	100% du Ticket Modérateur	-

PHARMACIE	REGIME PLUS 3 Base
Médicaments et autres	100% du Ticket Modérateur	-
Médicaments non remboursés	-	50% des frais réels sur médicaments homéopathiques
Tiers payant	Oui	-

PREVENTION	REGIME PLUS 3 Base
Despistage de l’ostéoporose -	100% du Ticket Modérateur	-
Détartrage -	100% du Ticket Modérateur	-

APPAREILLAGE / PROTHESES	REGIME PLUS 3 Base	Module Optionnel Prothèses
Auditives acceptées	200% du BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale	+ 150% du BR de la Sécurité Sociale
Auditives refusées	-	100 €, par prothèse, par an et par bénéficiaire
Autres acceptées	100% du Ticket Modérateur	+ 150% du BR de la Sécurité Sociale

DENTAIRE	REGIME PLUS 3 Base
Soins	100% du Ticket Modérateur	-
Prothèses dentaires (1)	200% du BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale	+ 100%- du BR de la Sécurité Sociale
Orthodontie acceptée	100% du Ticket Modérateur	-

OPTIQUE	REGIME PLUS 3 Base	Module Optionnel Optique
Monture et Verres	350 € par équipement avec un maximum de 150 € pour la monture	+ 60 € /-verre simple, + 90 € / verre complexe (2)
Lentilles acceptées	3% du PMSS, par lentille	+ 2,5% du PMSS, par lentille
Lentilles refusées	5% du PMSS, par lentille	+ 2,5% du PMSS, par lentille
Lentilles refusées jetables	10% du PMSS par an et par bénéficiaire	+ 5% du PMSS, par an et par bénéficiaire
Opérations de la myopie et de l'hypermétropie	-	10% du PMSS par œil, par an et par bénéficiaire

FORFAITS	REGIME PLUS 3 Base
Maternité ou adoption	10% du PMSS (20% si gémellaire)	-
Cure acceptée par la Sécurité Sociale	1% PMSS, par jour (maximum 21 jours)	-
Obsèques (garantie limitée à 65 ans)	50% du PMSS (sur facture)	-

(1) à l'exception du "Hors nomenclature de la Sécurité Sociale"
(2) Cette garantie s'applique, s'agissant des lunettes, aux frais exposés pour l'acquisistion d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de deux ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période d'un an.

• BR : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale
• PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
• DPTAM : A compter du 01/01/2017, le contrat d'accès aux soins (CAS) laisse place à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) et à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO). Ces deux dispositifs constituent des "Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée" (DPTAM). Ils permettent de bénéficier de remboursements majorés sur les honoraires des médecins. Pour vérifier si votre médecin est adhérent à l'un de ces dispositifs, rendez-vous sur ameli.fr, rubrique "Annuaire Santé"
• Verres simples : Verres simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et +6,00 et dont le cylindre est inférieur ou égal à +4,00.
• Verres complexes : Tous les autres verres.

Tout les forfaits s'entendent par année civile (du 1er Janvier au 31 Décembre) et par bénéficiaire, sauf mentions spécifiques.

Documents téléchargeables :

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