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Les régimes

(AGE LIMITE A L’ADHÉSION : 65 ANS)
AFFILIÉS BÉNÉFICIANT DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE OU D’UN RÉGIME OBLIGATOIRE

Hospitalisations

HOSPITALISATION

REGIME PLUS 3 Base

Module Optionnel :
Hospitalisation et médecine douce

Forfait hospitalier

100% des Frais Réels

-

Chambre particulière
(à l’exclusion de la maternité)

2% du PMSS/jour maxi 180 j./an

-

Lit accompagnant

-

1% du PMSS/jour maxi 30 jours (1)

Honoraires conventionnés
Praticiens ayant adhéré à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM)

100% du Ticket Modérateur

170% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale

Praticiens n'ayant pas adhéré à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM)

100% du Ticket Modérateur

150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale


Honoraires non conventionnés
-
100% du Ticket Modérateur 150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale

Frais de séjour conventionné

100% du Ticket Modérateur

150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale

Frais de séjour non conventionné

100% du Ticket Modérateur

150% de la BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale

Transport en ambulance

100% du Ticket Modérateur

-

Frais médicaux

FRAIS MEDICAUX

REGIME PLUS 3 Base

 

Consultations / Visites Généraliste

100% du Ticket Modérateur

-

Consultations / Visites Spécialiste

100% du Ticket Modérateur

-

Consultations / Visites Professeur

100% du Ticket Modérateur

-

Consultations / Visites Praticiens spécialisés en médecine douce tels qu'osthéopathes, radiesthésistes, homéopathes, acupuncteurs ou naturopathes, non conventionnés mais inscrits auprès d'une association professionnelle reconnue.

-

50% des frais réels dans la limite de 60 € par acte

Auxiliaires Médicaux

100% du Ticket Modérateur

-

Laboratoires

100% du Ticket Modérateur

-

Radiologie

100% du Ticket Modérateur

-

Acte petite chirurgie

100% du Ticket Modérateur

-

Densitométrie osseuse

100% du Ticket Modérateur

-

Pharmacie

PHARMACIE

REGIME PLUS 3 Base

 

Médicaments et autres

100% du Ticket Modérateur

-

Médicaments non remboursés

-

50% des frais réels sur médicaments homéopathiques

Tiers payant

Oui

-
Prévention

PREVENTION

REGIME PLUS 3 Base

 


Despistage de l’ostéoporose
-
100% du Ticket Modérateur -

Détartrage
-
100% du Ticket Modérateur -
Appareillage / prothèse

APPAREILLAGE / PROTHESES

REGIME PLUS 3 Base

Module Optionnel
Prothèses

Auditives acceptées

200% du BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale

+ 150% du BR de la Sécurité Sociale

Auditives refusées

-

100 €, par prothèse, par an et par bénéficiaire

Autres acceptées

100% du Ticket Modérateur

+ 150% du BR de la Sécurité Sociale

Dentaire

DENTAIRE

REGIME PLUS 3 Base

 

Soins

100% du Ticket Modérateur

-

Prothèses dentaires (1)

200% du BR y compris le remboursement de la Sécurité Sociale

+ 100%- du BR de la Sécurité Sociale

Orthodontie acceptée

100% du Ticket Modérateur

-
Optique

OPTIQUE

REGIME PLUS 3 Base

Module Optionnel
Optique

Monture et Verres

350 € par équipement avec un maximum de 150 € pour la monture

+ 60 € /-verre simple, + 90 € / verre complexe (2)

Lentilles acceptées

3% du PMSS, par lentille

+ 2,5% du PMSS, par lentille

Lentilles refusées

5% du PMSS, par lentille

+ 2,5% du PMSS, par lentille

Lentilles refusées jetables

10% du PMSS par an et par bénéficiaire

+ 5% du PMSS, par an et par bénéficiaire

Opérations de la myopie et de l'hypermétropie

-

10% du PMSS par œil, par an et par bénéficiaire

Forfaits

FORFAITS

REGIME PLUS 3 Base

 

Maternité ou adoption

10% du PMSS (20% si gémellaire)

-

Cure acceptée par la Sécurité Sociale

1% PMSS, par jour (maximum 21 jours)

-

Obsèques (garantie limitée à 65 ans)

50% du PMSS (sur facture)

-

 

(1) à l'exception du "Hors nomenclature de la Sécurité Sociale"
(2) Cette garantie s'applique, s'agissant des lunettes, aux frais exposés pour l'acquisistion d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de deux ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période d'un an.

  • BR : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale
  • PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
  • DPTAM : A compter du 01/01/2017, le contrat d'accès aux soins (CAS) laisse place à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) et à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO). Ces deux dispositifs constituent des "Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée" (DPTAM). Ils permettent de bénéficier de remboursements majorés sur les honoraires des médecins. Pour vérifier si votre médecin est adhérent à l'un de ces dispositifs, rendez-vous sur ameli.fr, rubrique "Annuaire Santé"
  • Verres simples : Verres simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et +6,00 et dont le cylindre est inférieur ou égal à +4,00.
  • Verres complexes : Tous les autres verres.



Tout les forfaits s'entendent par année civile (du 1er Janvier au 31 Décembre) et par bénéficiaire, sauf mentions spécifiques.

Documents téléchargeables :

    Dispositions générales
    Document d'information
    Bulletin d'adhésion

(AGE LIMITE A L’ADHÉSION : 30 ANS)

AFFILIÉS BÉNÉFICIANT DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 
OU D’UN RÉGIME OBLIGATOIRE.

SOINS COURANTS

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Consultations, Visites Conventionné, Non conventionné Généraliste Spécialiste Professeur
Ayant ou non adhéré à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM)

100 % du ticket modérateur

–AUXILIAIRES MEDICAUX –ANALYSES – ACTES DE SPECIALISTES (lettre –clé K) – RADIOLOGIE – ACTES MEDIAUX COURANTS Conventionné, Non-conventionné

100 % du ticket modérateur

  

APPAREILLAGES – PROTHÈSES AUTRES QUE PROTHÈSES DENTAIRES

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Appareillages - prothèses

100 % du ticket modérateur

PHARMACIE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Pharmacie

100 % du ticket modérateur

SOINS DENTAIRES(Conventionné, Non-conventionné)

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Soins dentaires

100 % du ticket modérateur

PROTHÈSES DENTAIRES(1) ET ORTHODONTIE ACCEPTÉES PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE(Conventionné, Non-conventionné)

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Prothèses dentaires et orthodontie

100 % du ticket modérateur

PREVENTION

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Dépistage de l'ostéoporose 100 % du ticket modérateur
Détartrage 100 % du ticket modérateur

OPTIQUE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Optique

100 % du ticket modérateur

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Séjour médicaux, Honoraires médicaux et chirurgicaux

100 % du ticket modérateur

Chambre particulière

Forfait égal à 2 % du PMSS par jour (180 jours maximum)

Forfait journalier hospitalier

100 % des frais réels

 

PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale

DPTAM : A compter du 01/01/2017, le contrat d'accès aux soins (CAS) laisse place à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) et à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO). Ces deux dispositifs constituent des "Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée" (DPTAM). Ils permettent de bénéficier de remboursements majorés sur les honoraires des médecins. Pour vérifier si votre médecin est adhérent à l'un de ces dispositifs, rendez-vous sur ameli.fr, rubrique "Annuaire Santé"

 

Documents téléchargeables :

(AGE LIMITE A L’ADHÉSION : 65 ANS)
AFFILIÉS BÉNÉFICIANT DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE OU D’UN RÉGIME OBLIGATOIRE

SOINS COURANTS

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Conventionné, Non-conventionné Généraliste, Spécialiste, ProfesseurAyant adhéré à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM)

140 % du tarif de convention, dans la limite des frais réels y compris le remboursement Sécurité Sociale.

Conventionné, Non-conventionné Généraliste, Spécialiste, Professeur N'ayant pas à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM) 120 % du tarif de convention, dans la limite des frais réels y compris le remboursement Sécurité Sociale.
AUXILIAIRES MEDICAUX – ANALYSES – ACTES DE SPECIALISTES – RADIOLOGIEConventionné, Non-conventionné

100 % du ticket modérateur

OSTEOPATHIE – CHIROPRACTIE- ACUPUNCTURE-HOMEOPATHIE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Ostéopathie - chiropractie - acupuncture - homéopathie

100%des frais réels dans la limite de 30 € par séance (maximum 5 séances par an et par bénéficiaire).

APPAREILLAGES – PROTHÈSES AUTRES QUE PROTHÈSES DENTAIRES

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Appareillages - prothèses

100 % du ticket modérateur

PHARMACIE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Pharmacie

100 % du ticket modérateur

SOINS DENTAIRES(Conventionné, Non-conventionné)

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Soins dentaires

100 % du ticket modérateur

PROTHÈSES DENTAIRES ET ORTHODONTIE ACCEPTÉES PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE(Conventionné, Non-conventionné)

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Prothèses fixes

100%des frais réels dans la limite de 170 % de la BRde la Sécurité Sociale y compris le remboursement Sécurité Sociale

Prothèses mobiles

100%des frais réels dans la limite de 200 % de la BRde la Sécurité Sociale y compris le remboursement Sécurité Sociale

PREVENTION

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Depistage de l’ostéoporose 100 %du ticket modérateur
Détartrage 100 %du ticket modérateur

OPTIQUE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Monture et verres

350 € par équipement avec un maximum de 150 € pour la monture
Cette garantie s'applique, s'agissant de lunettes, aux frais exposés pour l’acquisition d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de deux ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période d'un an.

Lentilles acceptées par la Sécurité Sociale 100%des frais réels dans la limite de 5 % du PMSS par paire
Lentilles refusées (y compris jetables) par la Sécurité Sociale 100%des frais réels dans la limite de 5 % du PMSS par paire

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Conventionné, Non-conventionnéSéjour médical et chirurgical, Honoraires médicaux et chirurgicaux

100 % du ticket modérateur

Chambre particulière 100 % des frais réels dans la limite de 2% du PMSS par jour (180 jours maximum)

Forfait journalier hospitalier

100 % des frais réels.

Transport du malade avec ou sans hospitalisation 100% du ticket modérateur

DIVERS

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

MATERNITÉ – ADOPTION Simple

Multiple

Versement forfaitaire égal à 10% du plafond mensuel de la Sécurité Sociale
Versement forfaitaire égal à 20% du plafond mensuel de la Sécurité Sociale

CURES THERMALES ACCEPTEES PAR LA SECURITE SOCIALE

100% du ticket modérateur + Versement forfaitaire égal à 1% du PMSS par jour (21 jours maximum) dans la limite de 100% des frais réels

FRAIS D’OBSÈQUES (garantie limitée à 65 ans)

Versement forfaitaire égal à 50% du plafond mensuel de la Sécurité Sociale (sur facture)

 

BR : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale

PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale

DPTAM : A compter du 01/01/2017, le contrat d'accès aux soins (CAS) laisse place à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) et à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO). Ces deux dispositifs constituent des "Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée" (DPTAM). Ils permettent de bénéficier de remboursements majorés sur les honoraires des médecins. Pour vérifier si votre médecin est adhérent à l'un de ces dispositifs, rendez-vous sur ameli.fr, rubrique "Annuaire Santé"

Tout les forfaits s'entendent par année civile (du 1er Janvier au 31 Décembre) et par bénéficiaire, sauf mentions spécifiques.

Documents téléchargeables :

(AGE LIMITE A L’ADHÉSION : 65 ANS)
AFFILIÉS BÉNÉFICIANT DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE OU D’UN RÉGIME OBLIGATOIRE

SOINS COURANTS

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Conventionné, Non-conventionné
Généraliste, Spécialiste, Professeur
Ayant adhéré à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisé (DPTAM)

160 % de la BR y compris le remboursement Sécurité Sociale.

N'ayant pas adhéré au contrat d'accès aux soins 140 % de la BR y compris le remboursement Sécurité Sociale.
AUXILIAIRES MEDICAUX – ANALYSES – ACTES DE SPECIALISTES – RADIOLOGIE – ACTES MEDIAUX COURANTS
Conventionné, Non-conventionné

100 % du ticket modérateur

OSTEOPATHIE – CHIROPRACTIE- ACUPUNCTURE- HOMEOPATHIE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Ostéopathie - chiropractie - acupuncture - homéopathie

100% des frais réels dans la limite de 30 € par séance (maximum 5 séances par an et par bénéficiaire).

APPAREILLAGES – PROTHÈSES AUTRES QUE PROTHÈSES DENTAIRES

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Appareillages - prothèses

100 % du ticket modérateur

PHARMACIE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Pharmacie

100 % du ticket modérateur

SOINS DENTAIRES(Conventionné, Non-conventionné)

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Soins dentaires

100 % du ticket modérateur

PROTHÈSES DENTAIRES ET ORTHODONTIE ACCEPTÉES PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE(Conventionné, Non-conventionné)

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Prothèses dentaires et orthodontie

100 % des frais réels dans la limite de 250 % de la BR y compris le remboursement Sécurité Sociale.

PREVENTION

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Dépistage de l’ostéoporose

100 % du ticket modérateur

Détartrage

100 % du ticket modérateur

OPTIQUE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Monture et Verres
350 € par équipement avec un maximum de 150 € pour la monture.
Cette garantie s'applique, s'agissant de lunettes, aux frais exposés pour l’acquisition d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de deux ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période d'un an.
Lentilles acceptées par la Sécurité Sociale
100% des frais réels dans la limite de 5% du PMSS, par lentille.
Lentilles refusées (y compris jetables) par la Sécurité Sociale 100% des frais réels dans la limite de 5% du PMSS, par an et par bénéficiaire

HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Séjour médical et chirurgical, Honoraires médicaux et chirurgicaux
100 % du ticket modérateur
Chambre particulière

100 % des frais réels dans la limite de 2% du PMSS par jour (180 jours maximum)

Forfait journalier hospitalier

100 % des frais réels

Transport du malade avec ou sans hospitalisation

100% du ticket modérateur

MATERNITE - ADOPTION

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Simple

Versement forfaitaire égal à 10 % du PMSS

Multiple

Versement forfaitaire égal à 20 % du PMSS

CURES THERMALES ACCEPTEES PAR LA SECURITE SOCIALE

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Cures

100 % du ticket modérateur + Versement forfaitaire égal à 1 % du PMSS par jour (21 jours maximum) dans la limite des frais réels

FRAIS D'OBSEQUES (garantie limitée à 65 ans)

NATURE DES ACTES

LIBELLÉ DES PRESTATIONS

Frais d'obsèques

Versement forfaitaire égal à 50 % du PMSS (sur facture)

 

BR : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale

PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale

DPTAM : A compter du 01/01/2017, le contrat d'accès aux soins (CAS) laisse place à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) et à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO). Ces deux dispositifs constituent des "Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée" (DPTAM). Ils permettent de bénéficier de remboursements majorés sur les honoraires des médecins. Pour vérifier si votre médecin est adhérent à l'un de ces dispositifs, rendez-vous sur ameli.fr, rubrique "Annuaire Santé"

Tout les forfaits s'entendent par année civile (du 1er Janvier au 31 Décembre) et par bénéficiaire, sauf mentions spécifiques.

Documents téléchargeables :